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ZAN en Occitanie - 12/11/2024 | Urba- Développement

Une initiative visant à harmoniser développement et préservation des ressources Dans un contexte d'urbanisation rapide, le Medef dévoile son vade-mecum pour la réforme "zéro artificialisation nette"...

Fiscalité et ZAN - 27/08/2024 | Urba- Développement

Intercommunalités de France : mettre la fiscalité au service du ZAN Un rapport très intéressant pour s’intéresser aux effets fiscaux du ZAN. Extrait du rapport de septembre 2023 : " La perspective...

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Clôture et emplacement réservé Certificat d'urbanisme négatif Affichage du permis TAXE SURLES ABRIS JARDINS PROUVER L'AFFICHAGE DU PERMIS DE CONSTRUIRE RETRAIT D'UNE DÉCISION DE NON OPPOSITION MAJORATION ERRONEE DU DELAI D’INSTRUCTION INSUFFISANCE DU VOLET PAYSAGER DU PERMIS DE CONSTRUIRE NOTIFICATION PAR COURRIEL OUTIL DE SIMULATION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT

ZAN en Occitanie - 12/11/2024 | Urba- Développement

Fiscalité et ZAN - 27/08/2024 | Urba- Développement

Impôt local 18/11/2024 - Urba- Développement

Illustration du droit du sol 13/11/2024 - Urba- Développement

ZAN en Occitanie 12/11/2024 - Urba- Développement

Permis de régularisation 03/07/2024 - Urba- Développement

Généalogie foncière 09/08/2024 - Urba- Développement

Nombre de permis de construire 16/08/2024 - Urba- Développement

Impôt local 18/11/2024 - Urba- Développement

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ZAN en Occitanie 12/11/2024 - Urba- Développement